Informations légales
Mentions légales
Dernière mise à jour : 24 septembre 2026
1. Éditeur du site
Le site equys.fr est édité par :
- Dénomination
- Equys
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Exploitant
- Loïc BOUTES
- Siège
- 71 rue Michel Felizat, 69007 Lyon
- Téléphone
- 07 45 11 54 30
- SIRET
- 10997223200010
- Immatriculation
- RCS Lyon 109 972 232
- Code APE
- 58.29C
- TVA
- TVA non applicable, art. 293 B du CGI
- Directeur de la publication
- Loïc BOUTES
- Contact
- contact@equys.fr
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Application : Vercel Inc.
- 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
L'application s'exécute en France (région de Paris) ; les fichiers statiques (images, feuilles de style) sont distribués par un réseau de diffusion mondial.
Contact : privacy@vercel.com · vercel.com - Base de données, authentification et fichiers : Supabase Pte. Ltd.
- 65 Chulia Street #38-02/03, OCBC Centre, Singapour 049513
Base de données PostgreSQL, comptes et fichiers hébergés en France (région eu-west-3, Paris).
Contact : privacy@supabase.com · supabase.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du site equys.fr (textes, images, code, logos, graphismes, architecture, base de données) est la propriété exclusive d'Equys ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable d'Equys. Toute exploitation non autorisée sera sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Le nom « Equys », le logo et les signes distinctifs figurant sur le site sont utilisés par l'éditeur et protégés au titre du droit d'auteur et de la concurrence déloyale. Toute reprise de nature à créer une confusion avec le site equys.fr peut donner lieu à poursuites.
4. Responsabilité
Equys met tout en œuvre pour fournir des informations fiables et à jour sur son site. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité du service ou d'éventuels dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de son utilisation.
Equys ne garantit pas l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations publiées par les utilisateurs professionnels (vétérinaires, maréchaux, coachs, structures). La responsabilité des contenus publiés incombe à leur auteur.
Les informations relatives à la santé équine fournies sur la plateforme ne se substituent en aucun cas à un avis vétérinaire professionnel.
5. Liens hypertextes
Le site equys.fr peut contenir des liens vers d'autres sites internet. Equys n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur politique de confidentialité ou leurs pratiques.
6. Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via le site est détaillé dans notre Politique de confidentialité, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés modifiée.
7. Cookies
L'utilisation du site peut entraîner le dépôt de cookies sur votre terminal. Le détail de ces cookies et les modalités de gestion de vos préférences sont décrits dans la Politique de confidentialité.
8. Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
9. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter par e-mail à contact@equys.fr.